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La position du Snes sur la question des heures supplmentaires est de plus en plus difficile soutenir

dimanche 17 février 2008

La position du Snes sur la question des heures supplmentaires est de plus en plus difficile soutenir. Traditionnellement, nous sommes opposs aux heures supplmentaires au nom de la dfense de l’emploi (ce que je ne conteste pas) et, de ce fait, nous n’avons jamais dfendu une meilleure rmunration des heures sup, ce que je crois tre une erreur srieuse. Rappelons en effet que les heures supplmentaires des enseignants sont forfaitises et rmunres entre 50% et 100% des heures normales, alors qu’elles sont rmunres 125% des heures normales dans le secteur priv.

La consquence de ce sous-paiement manifeste est que les heures supplmentaires cotent trs nettement moins cher l’employeur que les heures postes, ce qui l’incite multiplier les heures sup, comme nous le constatons l’examen des DHG pour la rentre 2008. Le mot d’ordre syndical de refus des HSA, bien que justifi, risque d’tre peu efficace, alors qu’une rmunration normale des heure sup en supprimerait l’intrt pour l’Etat. Aprs les annonces imprudentes du prsident de la Rpublique promettant le passage 125%, le gouvernement est revenu en arrire, preuve qu’il commence comprendre quelle source d’conomies budgtaires serait alors tarie. Mais c’est une revendication d’quit qu’il sera bien difficile au gouvernement d’carter.

D’autre part, en abandonnant le systme du forfait, les heures sup seraient d’autant plus coteuses pour l’employeur qu’elles concerneraient des collgues avancs dans leur carrire. L’employeur aurait donc intrt limiter les heures supplmentaires pour les collgues en fin de carrire, ce qui correspond bien aux attentes des collgues. Quant aux collgues, hlas nombreux, qui acceptent des heures supplmentaires parce qu’ils ne parviennent plus s’en sortir autrement, ils apprcieraient certainement que le SNES dfende aussi leur pouvoir d’achat.

Il existe donc des arguments forts en faveur d’un paiement normal des heures supplmentaires. Ecartons maintenant les objections. Un argument souvent avanc en dfense de la situation actuelle est que les dbutants seraient dsavantags par l’abandon de la forfaitisation. Cet argument est faux : les HSA des certifis sont payes 1264 € bruts par an pour la premire et 1053 € pour les suivantes, alors que les heures normales sont payes 1054 € bruts (sur la base de 18 heures) au 1er chelon et 1257 € au 4me chelon. Les seuls collgues dont les heures sup sont aujourd’hui payes plus que les autres heures sont donc les collgues situs entre le 1er et le 3me chelon et uniquement pour la premire heure sup. Mais, si les heures sup taient payes normalement au taux de 125%, ils toucheraient 1317 € au 1er chelon et 1571 € au 4me. Il n’y aurait donc que des gagnants au passage une rmunration normale des heures supplmentaires. La situation est identique dans le cas des agrgs.

Quant aux cotisations sociales, elles seraient accrues si la rmunration des heures supplmentaires l’tait, ce qui serait favorable l’quilibre de l’assurance maladie.

Enfin, ne risque-t-on pas, en rendant les heures supplmentaires attractives, de pousser les collgues en demander toujours plus, au dtriment de l’emploi ? Aujourd’hui, outre un sentiment de solidarit l’gard des jeunes qui passent les concours, ce qui pousse les enseignants refuser les heures supplmentaires est surtout la lourdeur des services et la fatigue accumule, quoi le niveau de rmunration ne changera videmment rien.

Le SNES a donc intrt revoir rapidement sa position sur cette question importante, faute de quoi il se heurterait l’incomprhension grandissante des collgues.

Arnaud Parienty

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